La Coupe de l'América, le cadre juridique du plus vieux trophée sportif au monde

Historique

• TVA et exploitation de l’image des sportifs : le sort du match est scellé !
  Publié le : 05/08/2025 05 août août 08 2025
  Particuliers / Santé / Sport
  Les sportifs et entraîneurs professionnels peuvent conclure, avec les clubs q...
  Source : www.weblex.fr
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• Droit du sport : Du bon usage des règles de course à la voile
  Publié le : 16/11/2022 16 novembre nov. 11 2022
  Particuliers / Santé / Sport

  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Chaque marin chevronné connait cette étape si particulière de la régate, à la...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Sport et certificat médical
  Publié le : 28/08/2017 28 août août 08 2017
  Particuliers / Santé / Sport
  Un arrêté du 24 juillet 2017 fixe les caractéristiques de l'examen médical sp...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Sport potentiellement dangereux: obligation de sécurité de moyens renforcée pesant sur les associations sportives
  Publié le : 28/03/2017 28 mars mars 03 2017
  Particuliers / Santé / Sport
  Le caractère « potentiellement » dangereux d’un sport fait peser sur les asso...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Accidents de ski et de snowboard : responsabilité et circonstances indéterminées
  Publié le : 03/01/2013 03 janvier janv. 01 2013
  Particuliers / Santé / Sport
  En cette période de reprise d'activité des stations de ski, il est utile de r...
  Source : www.eurojuris.fr
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• La Coupe de l'América, le cadre juridique du plus vieux trophée sportif au monde
  Publié le : 15/11/2011 15 novembre nov. 11 2011
  Particuliers / Santé / Sport
  Cette semaine, se déroulent à San Diego les régates préparatoires opposant le...
  Source : www.eurojuris.fr
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